Arrêtés municipaux

2023

Arrêté visé portant ouverture de l’enquête publique au 02/02/2024 pour le projet de modification n° 02 au Plan Local d’Urbanisme

 

Arrêté visé portant modification n° 02 au Plan Local d’Urbanisme

Arrêté visé du 13 avril 2023 – portant extinction de l’éclairage public de 23h à 5h / traversée des Chaudannes RD 916a et autres zones définies par délibération 11/2023 du 06 04 2023

Arrêté visé du 2 février 2023 – portant sens prioritaire dans l’agglomération des Chaudannes RD 916a

Arrêté visé du 1er février 2023 – annule et remplace l’arrêté 01 2022 prescrivant la modification simplifiée n° 01 du PLU

2022

Arrêté visé du 1er décembre 2022 – modifications des limites de l’agglomération des Chaudannes RD 916A

Délibérations et comptes rendus du Conseil municipal

2023

Conseil Municipal du jeudi 30 novembre 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal du jeudi 23 février 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet

2022

Conseil Municipal du jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal en mairie de belmont-Tramonet, le jeudi 16 juin 2022 à 19 heures 30

Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le jeudi 7 avril 2022 à 19 heures 30

Conseil Municipal du jeudi 17 mars 2022 à 19h 30, en mairie de Belmont-Tramonet

Conseil Municipal du jeudi 24 février 2022 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet * port du masque obligatoire  

2021

Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le mardi 16 novembre 2021 à 19 heures 30

Conseil Municipal le jeudi 22 juillet 2021 à 19 heures 30, en mairie de Belmont-Tramonet

Réunion du conseil municipal du jeudi 20 mai 2021 à 19h 30 è la salle polyvalente « Les Marronniers », pour permettre la distanciation et le respect des gestes barrières

Réunion du conseil municipal le jeudi 1er avril 2021 à 19 heures 30 à la salle polyvalente « Les Marronniers » de Belmont-Tramonet  (lieu autorisé par dérogation préfectorale pour respect des mesures sanitaires COVID 19)

Réunion du conseil municipal le jeudi 18 février 2021 à 19 heures 30, à la salle polyvalente « les Marronniers » de Belmont-Tramonet  

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Date : jeudi 22 février 2024 à 19 heures 30

Lieu : mairie de Belmont-Tramonet

Ordre du jour :

    • Vote du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2023,
    • Vote de l’affectation du résultat d’exploitation 2023 au budget primitif 2024,
    • Vote des taux d’imposition 2024 des taxes directes locales,
    • Approbation de la mise à jour 2020 des statuts du SIVU Scolaire de Montbel (régularisation),
    • Approbation de l’avis de la MRAe (Mission Régionale d’Autorité environnementale) sur le projet de modification n° 02 du PLU,
    • Définition des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (potentiel communal),
    • Convention d’adhésion au service médecine préventive 2024-2029 du Cdg73,
    • Nouvelle convention-cadre d’adhésion au service intérim du Cdg73,
    • Ouverture anticipée de crédits au budget 2024,
    • Questions diverses.