Arrêtés municipaux
2024
2023
Arrêté visé portant ouverture de l’enquête publique au 02/02/2024 pour le projet de modification n° 02 au Plan Local d’Urbanisme
Arrêté visé portant modification n° 02 au Plan Local d’Urbanisme
Arrêté visé du 13 avril 2023 – portant extinction de l’éclairage public de 23h à 5h / traversée des Chaudannes RD 916a et autres zones définies par délibération 11/2023 du 06 04 2023
Arrêté visé du 2 février 2023 – portant sens prioritaire dans l’agglomération des Chaudannes RD 916a
Arrêté visé du 1er février 2023 – annule et remplace l’arrêté 01 2022 prescrivant la modification simplifiée n° 01 du PLU
2022
Arrêté visé du 1er décembre 2022 – modifications des limites de l’agglomération des Chaudannes RD 916A
Délibérations et comptes rendus du Conseil municipal
2025
2024
2023
Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 23 février 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
2022
Conseil Municipal du jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet
- Procès verbal des délibérations du 08 12 2022
- Compte rendu et questions diverses du 08 12 2022
Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal en mairie de belmont-Tramonet, le jeudi 16 juin 2022 à 19 heures 30
- Procès verbal des délibérations du 16 06 2022
- Conpte rendu et questions diverses du 16 06 2022
Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le jeudi 7 avril 2022 à 19 heures 30
Conseil Municipal du jeudi 17 mars 2022 à 19h 30, en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 24 février 2022 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet * port du masque obligatoire
2021
Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le mardi 16 novembre 2021 à 19 heures 30
Conseil Municipal le jeudi 22 juillet 2021 à 19 heures 30, en mairie de Belmont-Tramonet
Réunion du conseil municipal du jeudi 20 mai 2021 à 19h 30 è la salle polyvalente « Les Marronniers », pour permettre la distanciation et le respect des gestes barrières
Réunion du conseil municipal le jeudi 1er avril 2021 à 19 heures 30 à la salle polyvalente « Les Marronniers » de Belmont-Tramonet (lieu autorisé par dérogation préfectorale pour respect des mesures sanitaires COVID 19)
Réunion du conseil municipal le jeudi 18 février 2021 à 19 heures 30, à la salle polyvalente « les Marronniers » de Belmont-Tramonet
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Date : 10 juillet 2025 à 19h 30
Lieu : en mairie de Belmont-Tramonet
Ordre du jour :
- Recensement de la population 2026 / désignation du coordonnateur communal et création des emplois et conditions de rémunération des agents recenseurs,
- Demande de subvention au SDES (Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie) / 2ème phase programmation 2025 / Rénovation de l’éclairage public / secteur de Tramonet et allée Val Guiers,
- Chantier Jeunes 2025 / convention de partenariat de chantier éducatif avec la CCVG / création des emplois à durée déterminée pour un accroissement saisonnier d’activité,
- Cession du délaissé de voirie VC n°3 – 35 chemin de Jubasseau,
- Engagement auprès des Communautés de Communes Val Guiers et Vals du Dauphiné / service mutualisé d’instruction des autorisations du droits des sols (ADS) / mise en œuvre d’un service supplémentaire d’assistance au contrôle de la conformité des constructions,
- Approbation de l’accord local / répartition des sièges communautaires de la CCVG pour le mandat 2026-2032,
- Convention de participation aux frais de fonctionnement des gymnases 2024/2025 de la commune de Saint-Genix-les Villages,
- Questions diverses.