Arrêtés municipaux
2024
2023
Arrêté visé portant ouverture de l’enquête publique au 02/02/2024 pour le projet de modification n° 02 au Plan Local d’Urbanisme
Arrêté visé portant modification n° 02 au Plan Local d’Urbanisme
Arrêté visé du 13 avril 2023 – portant extinction de l’éclairage public de 23h à 5h / traversée des Chaudannes RD 916a et autres zones définies par délibération 11/2023 du 06 04 2023
Arrêté visé du 2 février 2023 – portant sens prioritaire dans l’agglomération des Chaudannes RD 916a
Arrêté visé du 1er février 2023 – annule et remplace l’arrêté 01 2022 prescrivant la modification simplifiée n° 01 du PLU
2022
Arrêté visé du 1er décembre 2022 – modifications des limites de l’agglomération des Chaudannes RD 916A
Délibérations et comptes rendus du Conseil municipal
2025
Conseil Municipal du jeudi 2 octobre 2025 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
-
Procès-verbal des délibérations du 2 octobre 2025
- Compte rendu et questions diverses du 2 octobre 2025
2024
2023
Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 23 février 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
2022
Conseil Municipal du jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet
- Procès verbal des délibérations du 08 12 2022
- Compte rendu et questions diverses du 08 12 2022
Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal en mairie de belmont-Tramonet, le jeudi 16 juin 2022 à 19 heures 30
- Procès verbal des délibérations du 16 06 2022
- Conpte rendu et questions diverses du 16 06 2022
Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le jeudi 7 avril 2022 à 19 heures 30
Conseil Municipal du jeudi 17 mars 2022 à 19h 30, en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 24 février 2022 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet * port du masque obligatoire
2021
Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le mardi 16 novembre 2021 à 19 heures 30
Conseil Municipal le jeudi 22 juillet 2021 à 19 heures 30, en mairie de Belmont-Tramonet
Réunion du conseil municipal du jeudi 20 mai 2021 à 19h 30 è la salle polyvalente « Les Marronniers », pour permettre la distanciation et le respect des gestes barrières
Réunion du conseil municipal le jeudi 1er avril 2021 à 19 heures 30 à la salle polyvalente « Les Marronniers » de Belmont-Tramonet (lieu autorisé par dérogation préfectorale pour respect des mesures sanitaires COVID 19)
Réunion du conseil municipal le jeudi 18 février 2021 à 19 heures 30, à la salle polyvalente « les Marronniers » de Belmont-Tramonet
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Date : 19/02/2026 à 19 h 30
Lieu : en mairie de Belmont-Tramonet
Ordre du jour :
- Présentation de l’arrêté n°01/2025 du 23/12/2025 portant sur les mouvements de crédits du budget 2025,
- Vote du CFU Compte Financier Unique 2025 (outil commun de présentation des comptes annuels clos qui se substitue au compte administratif de la commune et compte de gestion de la trésorerie),
- Vote de l’affectation du résultat d’exploitation 2025 au budget primitif 2026,
- Vote des taux d’imposition 2026 des taxes directes locales,
- Ouverture anticipée de crédits au budget 2026 (acquisition matériel informatique),
- Avenant à la convention Cdg 73 / mise à disposition d’un conseiller de prévention,
- Débat et approbation du rapport dressant le bilan de la consommation des espaces et de l’artificialisation des sols sur la période de 2011 à 2023,
- Approbation des nouveaux statuts du SDES,
- SDES : motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz »,
- Questions diverses.